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Marques déposées par QUERCIA Heinrich
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TERRES DE NOIX D'AMANDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DE NOIX D'AMANDES
QUERCIA Heinrich

Numéro de dépôt :
93490003
Date de dépôt :
22/10/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/10/2003

Présentation de la marque TERRES DE NOIX D'AMANDES

Déposée le 22 octobre 1993 par QUERCIA Heinrich auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES DE NOIX D'AMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est QUERCIA Heinrich, domicilié(e) 5 bis, Bd Rougemort, 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, QUERCIA Heinrich - France.

La marque TERRES DE NOIX D'AMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE NOIX D'AMANDES est expirée depuis le 22 octobre 2003.

QUERCIA Heinrich a également déposé les autres marques suivantes : AUX SOURCES D'ARAX , TERRES D'EPICES


QUERCIA Heinrich - 5 bis, Bd Rougemort, 13012 MARSEILLE - France


QUERCIA Heinrich - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Noix, amandes et fruits et légumes secs, conservés, cuits, déshydratés; gelées et confitures, compote.Fromage et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Farines et préparations faites de céréales, pains, patisseries et confiseries, glaces comestibles miel, sirop de mélasse.Noix, amandes, arachides et autres fruits et légumes frais, noix de Kola, noix de cola, noix de coco

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.